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Modification simplifiée n°3 du PLU

Modification simplifiée n°3 du PLU : Notice explicative

Décision MRAE (n° BFC-2019-2332) modification simplifiée n°3 du PLU

Compte Rendu de réunion PPA - 29.11.2019

Extrait du zonage modifié
(mai 2019)

Règlement PLU
(mai 2019)

 

 

   

Notice de présentation
(octobre 2015)

Règlement modifié
(octobre 2015)

Zonage modifié
(octobre 2015)

Règlement PLU Complet
(octobre 2015)

       

 

Plan de zonage complet

 

Enquête publique unique
Sur la déclaration de projet relative à l'implantation d'une antenne de téléphonie mobileentraînant la mise en compatibilité du PLU de la commune d'Offemont

Délibération
Implantation d'une antenne de téléphonie mobile Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU